Actualité Trier par titre trier par date Proposer une actualité Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP - R.ACCESS - Edition GUILLARD Le registre R.ACCESS tient compte de l'ensemble des exigences de l'arrêté du 8 décembre 2014relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées dans les établissements recevant du public (ERP) et les installations ouvertes au public (IOP). Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice France Accessibilité Registre d'accessibilité Public Conforme à l'article R111 19 60 du Code de la Construction Conforme à l'article R111 19 60 du Code de la Construction et de l'habitation Pour Etablissement Recevant du Public... et des chances des personnes. Ce registre d'accessibilité Public est un document pré-rempli facilitant l'intégration des renseignements. Déficience motrice France Législation Accessibilité Administrations Règlement d'ordre intérieur du Comité « Familles » Aviq 19 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement wallon portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Comité « Familles » de l'Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Belgique Wallonie Administrations Règlement d'ordre intérieur du Comité « Familles » de l'AVIQ 19 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement wallon portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Comité « Familles » de l'Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles Déficience visuelle Déficience auditive Déficience cognitive Déficience motrice Wallonie Belgique Administrations REGLEMENT REGIONAL D'URBANISME - RRU - TITRE IV. Accessibilité des bâtiments par les personnes à mobilité réduite Législation REGLEMENT REGIONAL D'URBANISME - RRU - TITRE VII. La voirie, ses accès et ses abords Législation « 2338 2339 2340 2341 2342 2343 2344 2345 2346 2347 2348 2349 2350 2351 2352 2353 2354 2355 2356 2357 2358 2359 2360 2361 2362 2363 2364 2365 2366 2367 2368 2369 2370 2371 2372 2373 2374 2375 2376 2377 2378 2379 2380 2381 2382 2383 2384 2385 2386 2387 2388 »
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