Un nouveau code de pratiques et un guide à l'intention de l'industrie des transports
Deux guides de l'Office des transports du Canada à l'intention des transporteurs et des exploitants de gares aériennes, ferroviaires et maritimes en vue d'améliorer l'accès à l'information pour les voyageurs pmr.
Le Code de pratiques : Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience.
Le guide sur l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience.
Sommaire:
Transports accessibles
Accueil de l'OTC : Transports accessibles : Code de pratiques
Code de pratiques : L'Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience
Disponible sur divers supports
© Ministre des Travaux publics et services gouvernementaux Canada 2004
Imprimé et relié au Canada
ISBN 0-662-68160-6
No de catalogue TT4-4/2004
Le présent document et d'autres publications de l'Office des transports du Canada sont disponibles sur divers supports et sur Internet à www.otc.gc.ca.
On peut obtenir plus d'information au sujet de l'Office en composant le (819) 997-6828 ou 1-888-222-2592.
ATS (819) 953-9705 ou 1-800-669- 5575.
Toute correspondance doit être adressée à :
Direction des transports accessibles
Office des transports du Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0N9
Table des matières
*
Introduction
o A. Rôle de l'Office des transports du Canada
o B. Objet du présent code de pratiques
o C. Recherche et consultations
o D. Administration
o E. Définitions
o F. Qui sont visés par le présent code
o G. Mise en œuvre
*
Section 1 : Dispositions générales
o 1.1 Transmission de renseignements relatifs aux transports à l'aide de médias substituts
o 1.2 Accessibilité des sites Web
o 1.3 Guichets automatiques et kiosques d'information relatifs aux transports
o 1.4 Systèmes de télécommunication pour les réservations et les renseignements
*
Section 2 : Dispositions applicables aux gares
o 2.1 Systèmes de télécommunication dans les gares
o 2.2 Signalisation
o 2.3 Annonces publiques dans les gares
o 2.4 Écrans d'affichage des arrivées et des départs et autre signalisation électronique
o 2.5 Renseignements relatifs aux transports terrestres
o 2.6 Places réservées aux portes d'embarquement et aux aires de départ
o 2.7 Sécurité dans les aéroports
*
Section 3 : Dispositions pour les communications à bord
o 3.1 Communication des caractéristiques de l'équipement
o 3.2 Vidéos sur la sécurité
*
Annexes :
Les annexes ci-après visent à aider les fournisseurs de services de transport dans l'application des dispositions du code.
Les annexes ne font pas partie du code.
o A . Politique modèle sur les médias substituts
o B . Lignes directrices pour améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience
o C . Médias substituts d'usage courant
o D . Appareils fonctionnels et aides techniques d'usage courant
o E . Systèmes de sonorisation assistée d'usage courant
Le guide sur l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience.
Sommaire:
Transports accessibles
Accueil de l'OTC : Transports accessibles : Code de pratiques
Code de pratiques : L'Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience
Disponible sur divers supports
© Ministre des Travaux publics et services gouvernementaux Canada 2004
Imprimé et relié au Canada
ISBN 0-662-68160-6
No de catalogue TT4-4/2004
Le présent document et d'autres publications de l'Office des transports du Canada sont disponibles sur divers supports et sur Internet à www.otc.gc.ca.
On peut obtenir plus d'information au sujet de l'Office en composant le (819) 997-6828 ou 1-888-222-2592.
ATS (819) 953-9705 ou 1-800-669- 5575.
Toute correspondance doit être adressée à :
Direction des transports accessibles
Office des transports du Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0N9
Table des matières
*
Introduction
o A. Rôle de l'Office des transports du Canada
o B. Objet du présent code de pratiques
o C. Recherche et consultations
o D. Administration
o E. Définitions
o F. Qui sont visés par le présent code
o G. Mise en œuvre
*
Section 1 : Dispositions générales
o 1.1 Transmission de renseignements relatifs aux transports à l'aide de médias substituts
o 1.2 Accessibilité des sites Web
o 1.3 Guichets automatiques et kiosques d'information relatifs aux transports
o 1.4 Systèmes de télécommunication pour les réservations et les renseignements
*
Section 2 : Dispositions applicables aux gares
o 2.1 Systèmes de télécommunication dans les gares
o 2.2 Signalisation
o 2.3 Annonces publiques dans les gares
o 2.4 Écrans d'affichage des arrivées et des départs et autre signalisation électronique
o 2.5 Renseignements relatifs aux transports terrestres
o 2.6 Places réservées aux portes d'embarquement et aux aires de départ
o 2.7 Sécurité dans les aéroports
*
Section 3 : Dispositions pour les communications à bord
o 3.1 Communication des caractéristiques de l'équipement
o 3.2 Vidéos sur la sécurité
*
Annexes :
Les annexes ci-après visent à aider les fournisseurs de services de transport dans l'application des dispositions du code.
Les annexes ne font pas partie du code.
o A . Politique modèle sur les médias substituts
o B . Lignes directrices pour améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience
o C . Médias substituts d'usage courant
o D . Appareils fonctionnels et aides techniques d'usage courant
o E . Systèmes de sonorisation assistée d'usage courant